- C'est un accident médical sans faute du praticien.
- Il est lié au hasard et au risque normal de la médecine.
- Il peut ouvrir droit à une indemnisation si les séquelles sont importantes.
L'aléa thérapeutique désigne un accident médical qui survient de manière imprévue lors d'un soin, sans qu'aucune faute ou erreur ne soit reprochée au professionnel de santé ou à l'établissement. C'est un événement indésirable lié au risque inhérent à tout acte médical, que l'on ne pouvait ni prévoir ni éviter malgré une pratique exemplaire.
Etymologie
Le mot « aléa » provient du latin alea, qui signifie « jeu de dés » ou « hasard ». Le terme « thérapeutique » est issu du grec ancien therapeutikos, signifiant « prendre soin » ou « traiter ».
Exemples
- Une réaction allergique foudroyante et imprévisible à un nouveau médicament alors que le patient n'avait aucun antécédent connu.
- Une infection contractée à l'hôpital (infection nosocomiale) malgré le respect strict de tous les protocoles d'hygiène et de stérilisation.
- Une complication neurologique rarissime survenant après une anesthésie réalisée parfaitement selon les règles de l'art.
A ne pas confondre
Il ne faut pas confondre l'aléa thérapeutique avec la faute médicale, qui implique une erreur, une maladresse ou une négligence du médecin. Il se distingue aussi de l'échec thérapeutique, où le traitement ne produit simplement pas l'effet escompté sans causer d'accident nouveau.
Cadre medical / Recommandations
En France, la loi du 4 mars 2002 (loi Kouchner) a organisé l'indemnisation de l'aléa thérapeutique par la solidarité nationale via l'ONIAM (Office National d'Indemnisation des Accidents Médicaux). Cela permet aux victimes d'être indemnisées même en l'absence de faute, sous réserve de remplir certains critères de gravité.
En pratique
Avant 2002, les victimes d'accidents médicaux sans faute n'étaient pratiquement jamais indemnisées. L'arrêt Bianchi rendu par le Conseil d'État en 1993 a marqué un tournant historique en admettant, pour la première fois dans des conditions très strictes, la responsabilité d'un hôpital public sans que la preuve d'une faute soit nécessaire.
Conseil
Avant tout acte médical ou chirurgical, demandez à votre médecin de vous expliquer les risques fréquents et les complications rares. Avertissement : Ce contenu est purement informatif. En cas de complication suite à un soin, consultez immédiatement votre médecin traitant ou un professionnel de santé pour obtenir un avis médical personnalisé.